Pacte mondial pour l'environnement : un cadenas juridique à l’Accord de Paris
Publié le :
10/04/2018
10
avril
avr.
04
2018
Source : www.novethic.frNous sommes à un moment historique, estiment les défenseurs du Pacte mondial pour l'environnement. Le projet de texte va faire l'objet d'une résolution onusienne dans les prochains jours. Celle-ci va ouvrir les négociations entre les différents États. L'objectif est d'aboutir d'ici 2020 à un traité mondial sur l'environnement qui pourra être invoqué devant les tribunaux contrairement à l'Accord de Paris... Lire la suite
Historique
-
L’Europe interdit trois néonicotinoïdes jugés dangereux pour les abeilles
Publié le : 30/04/2018 30 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementLes Etats membres ont adopté, vendredi matin, la proposition de la Commission européenne d’interdire l’usage de ces insecticides « tueurs d’abeilles ». Serait-ce le début de la...Source : www.lemonde.fr
-
Le principe du pollueur-payeur : un outil efficace ?
Publié le : 24/04/2018 24 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementLe principe du pollueur-payeur ne date pas d’hier, il a été adopté par une recommandation de l’OCDE le 26 mai 1972. Il signifie que le pollueur devrait se voir imputer les dépen...Source : www.linfodurable.fr
-
Pesticides : séparation du conseil et de la vente des phytos : retour sur une idée ubuesque -
Publié le : 17/04/2018 17 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementAprès les Etats généraux de l’alimentation, le gouvernement a transmis au Parlement un projet de loi imposant aux distributeurs agricoles une séparation capitalistique entre...Source : www.agriculture-environnement.fr
-
Pacte mondial pour l'environnement : un cadenas juridique à l’Accord de Paris
Publié le : 10/04/2018 10 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementNous sommes à un moment historique, estiment les défenseurs du Pacte mondial pour l'environnement. Le projet de texte va faire l'objet d'une résolution onusienne dans les procha...Source : www.novethic.fr
-
Pollution lumineuse: le Conseil d'Etat condamne le gouvernement pour son inaction - Droit - Notre Temps
Publié le : 04/04/2018 04 avril avr. 04 2018Droit de l'environnementLe Conseil d'Etat a condamné mercredi le gouvernement pour son inaction dans la lutte contre la pollution lumineuse, exigeant qu'il prenne une série d'arrêtés, une décision salu...Source : www.notretemps.com
-
Gaz vert: le gouvernement donne un coup d'accélérateur - Les Echos
Publié le : 26/03/2018 26 mars mars 03 2018Droit de l'environnementDes mesures de simplification sont annoncées pour développer la production de gaz à partir de déchets agricoles, un domaine dans lequel la France est en retard...Source : www.lesechos.fr