Des perturbateurs endocriniens suspectés dans des lacs et rivières
Publié le :
23/04/2019
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Source : www.actualitesdudroit.frDes traces de substances suspectées d'être des perturbateurs endocriniens ont été rouvées dans des lacs et rivières françaises, a fait savoir mardi l'association Générations futures après avoir épluché des milliers de données publiques. Lire la suite
Historique
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L'Union européenne adopte de nouvelles règles sur les engrais
Publié le : 28/05/2019 28 mai mai 05 2019Droit de l'environnement
L'UE adopte de nouvelles règles pour la mise à disposition de fertilisants sur le marché de l'UE. Le Conseil a adopté aujourd'hui un règlement qui harmonise les exigences applic...Source : www.consilium.europa.eu -
Avis du Conseil d'Etat sur un projet de loi pour l'énergie, le climat et l'environnement
Publié le : 20/05/2019 20 mai mai 05 2019Droit de l'environnement
Le Gouvernement a décidé de rendre public l'avis rendu par le Conseil d’État sur un projet de loi relatif à l’énergie, au climat et à l’environnement...Source : www.conseil-etat.fr -
Rupture du pipeline chez Total : une plainte a été déposée
Publié le : 14/05/2019 14 mai mai 05 2019Droit de l'environnement
Le 24 février dernier, une faille sur le pipeline PLIF, appartenant à Total, a provoqué la fuite de plus de 900 m3 de pétrole brut dans la plaine agricole et dans des ruisseaux,...Source : www.fne.asso.fr -
Indemnisation non obligatoire aux propriétaires des terrains proches de réserves d'eau potable dont l'accès est limité par l'Etat
Publié le : 07/05/2019 07 mai mai 05 2019Droit de l'environnement
Un arrêté préfectoral peut lister ce que les propriétaires de terrains voisins des réserves d'eau potable peuvent faire ou ne pas faire. Mais ce type d'arrêté n'est pas suffisan...Source : www.lavieimmo.com -
Responsabilité pénale de la commune pour infraction environnementale ?
Publié le : 30/04/2019 30 avril avr. 04 2019Droit de l'environnement
Des agents de l’office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA) constatent une pollution organique dans le cours d’eau dénommé Tozzo Bianco, en aval immédiat de la st...Source : www.gazette-du-palais.fr -
Des perturbateurs endocriniens suspectés dans des lacs et rivières
Publié le : 23/04/2019 23 avril avr. 04 2019Droit de l'environnement
Des traces de substances suspectées d'être des perturbateurs endocriniens ont été rouvées dans des lacs et rivières françaises, a fait savoir mardi l'association Générations fut...Source : www.actualitesdudroit.fr