« Nous voulons des coquelicots ! » : l'appel qui demande l'interdiction de tous les pesticides
Publié le :
24/09/2018
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2018
Source : www.bastamag.netEn finir avec les pesticides : tel est l’objectif de l’appel « Nous voulons des coquelicots ! », publié par l’hebdomadaire satirique Charlie Hebdo. Lancé par 100 personnes, qui ne sont pas particulièrement connues, l’appel entend rallier des centaines de milliers de citoyens pour faire pression sur le gouvernement et exiger l’interdiction totale de tous les pesticides. En trois décennies, ceux-ci ont causé la disparition de 80% des insectes et du tiers des oiseaux. Un effondrement dramatique de la biodiversité auquel il faut ajouter les innombrables cancers, maladies de Parkinson et malformations à la naissance... Lire la suite
Historique
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Dol du constructeur : transmission de l’action contractuelle et caractérisation
Publié le : 27/09/2018 27 septembre sept. 09 2018Droit immobilier / Droit de la constructionLes acquéreurs d’une maison individuelle constatent des désordres affectant le réseau électrique et la charpente et, après expertise, assignent le constructeur et les précédents...Source : www.lextenso.fr
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Travaux: le syndic ne peut facturer un copropriétaire seul sans accord de l’AG
Publié le : 26/09/2018 26 septembre sept. 09 2018Droit immobilier / CopropriétéUn syndic a imputé à un copropriétaire, responsable de la dégradation d’une canalisation, le coût des travaux. Problème : il a pris cette décision sans l’accord de l’assemblée g...Source : immobilier.lefigaro.fr
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« Nous voulons des coquelicots ! » : l'appel qui demande l'interdiction de tous les pesticides
Publié le : 24/09/2018 24 septembre sept. 09 2018Droit de l'environnementEn finir avec les pesticides : tel est l’objectif de l’appel « Nous voulons des coquelicots ! », publié par l’hebdomadaire satirique Charlie Hebdo. Lancé par 100 personnes, qui...Source : www.bastamag.net
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La mairie a bien le droit de préempter à bas prix votre bien immobilier
Publié le : 19/09/2018 19 septembre sept. 09 2018Droit immobilierLa Cour de cassation estime qu'il n'y a pas d'atteinte au droit de propriété lorsqu'une commune décide de préempter un bien immobilier...Source : www.lavieimmo.com
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Un grand pas pour la démocratie environnementale dans l’UE
Publié le : 18/09/2018 18 septembre sept. 09 2018Droit de l'environnementDans un arrêt important du 4 septembre, la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a jugé que la Commission devait publier les documents participant à son processus décisio...Source : www.journaldelenvironnement.net
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Faute dolosive du constructeur : action en responsabilité contractuelle attachée à l’immeuble
Publié le : 18/09/2018 18 septembre sept. 09 2018Droit immobilier / Droit de la constructionL’action engagée par les acquéreurs sur le fondement de la faute dolosive du constructeur pour violation délibérée et consciente de ses obligations contractuelles s’analyse en u...Source : www.dalloz-actualite.fr