Le Tribunal administratif de Lille reconnait l’Etat coupable de la mauvaise qualité de l’air
Publié le :
28/01/2020
28
janvier
janv.
01
2020
Source : www.20minutes.frL’Etat en partie responsable de la pollution dans la métropole de Lille. Cette fois, c’est un jugement du tribunal administratif de Lille qui le dit dans une décision concernant une requête déposée en 2017 par l’ancienne élue écologiste du Nord, Sandrine Rousseau... Lire la suite
Historique
-
Le Tribunal administratif de Lille reconnait l’Etat coupable de la mauvaise qualité de l’air
Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020Droit de l'environnementL’Etat en partie responsable de la pollution dans la métropole de Lille. Cette fois, c’est un jugement du tribunal administratif de Lille qui le dit dans une décision concernant...Source : www.20minutes.fr
-
Les nouveautés en matière de transition écologique
Publié le : 21/01/2020 21 janvier janv. 01 2020Droit de l'environnementLe Gouvernement met en œuvre dès le 1er janvier 2020 plusieurs changements essentiels afin de changer nos modes de consommation, favoriser une mobilité plus propre, accompagner...Source : batinfo.com
-
Avertissement du Haut conseil pour le climat : seulement 3% des textes de loi sont évalués sous l’angle du climat »
Publié le : 14/01/2020 14 janvier janv. 01 2020Droit de l'environnementLe gouvernement dispose de six mois pour répondre devant le Parlement à ce rapport annuel du Haut conseil pour le climat...Source : www.lexpress.fr
-
Un pacte vert pour l’Europe
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit de l'environnementLa COP25 qui se tient du 2 au 13 décembre 2019 à Madrid est un test pour les ambitions de l'Union européenne, troisième émetteur mondial de gaz à effet de serre derrière la Chin...Source : www.vie-publique.fr
-
La Commission européenne a présenté son Pacte Vert pour l'Europe
Publié le : 31/12/2019 31 décembre déc. 12 2019Droit de l'environnementL'ambition présentée par la Commission européenne à travers son Pacte Vert a été bien accueillie par les États membres, les parlementaires et les ONG. Mais le passage de la paro...Source : www.actu-environnement.com
-
Décarbonation et digital : deux notions à prendre en compte en matière de politique énergétique
Publié le : 24/12/2019 24 décembre déc. 12 2019Droit de l'environnementDevant un ennemi, il n'y a qu'un mot qui vaille : aux armes ! » Et quel ennemi ! En ce début de XXIe siècle, les mots d'Euripide viennent prendre la forme mouvante et menaçante...Source : www.latribune.fr