Fertilisants : enquête en terreau connu
Publié le :
03/08/2021
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Source : www.economie.gouv.frDe l’agriculteur au jardinier amateur, l’utilisation de produits pour la croissance des végétaux est très répandue. Ces produits, appelés MFSC (matières fertilisantes et supports de culture), apportent des éléments nutritifs aux végétaux et améliorent les sols... Lire la suite
Historique
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Fertilisants : enquête en terreau connu
Publié le : 03/08/2021 03 août août 08 2021Droit de l'environnement
De l’agriculteur au jardinier amateur, l’utilisation de produits pour la croissance des végétaux est très répandue. Ces produits, appelés MFSC (matières fertilisantes et support...Source : www.economie.gouv.fr
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Y-a-t-il un « perdant » lorsque l’article L 600-5-1 a été mis en œuvre et le permis régularisé ?
Publié le : 29/07/2021 29 juillet juil. 07 2021Droit immobilier / Droit de la construction
Lorsque le juge administratif a sursis à statuer pour permettre la régularisation d’un permis de construire, puis constaté la régularisation et rejeté le recours, il ne met pas...Source : www.efl.fr -
Lot transitoire : la copropriété a 3 ans pour mettre son règlement en conformité avec la loi
Publié le : 27/07/2021 27 juillet juil. 07 2021Droit immobilier / Copropriété
Les syndicats des copropriétaires ont 3 ans pour mettre leur règlement de copropriété en conformité avec les dispositions de l’article 1er de la loi du 10 juillet 1965 relatives...Source : www.efl.fr -
Pesticides dans l'air : lancement du premier suivi national et annuel de surveillance
Publié le : 27/07/2021 27 juillet juil. 07 2021Droit de l'environnement
Après une campagne exploratoire en 2019, la France démarre aujourd'hui un premier suivi national et annuel de surveillance des pesticides dans l'air. Ces mesures, réalisées en m...Source : www.actu-environnement.com -
Bonus-malus sur les contributions chômage : le BTP fait-il partie des secteurs concernés ?
Publié le : 21/07/2021 21 juillet juil. 07 2021Droit immobilier / Droit de la construction
Un arrêté est venu préciser les secteurs d’activité visés par le bonus-malus sur les contributions chômage. Où se situe le BTP ?Source : www.editions-tissot.fr -
98 nouveaux Atlas de la Biodiversité Communale pour préserver le patrimoine des territoires
Publié le : 20/07/2021 20 juillet juil. 07 2021Droit de l'environnement
Près de 100 nouveaux Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) vont voir prochainement le jour grâce au soutien de l’Office français de la biodiversité (OFB) et aux moyens du pla...Source : biodiversite.gouv.fr