L'abandon de chantier..
Publié le :
22/05/2018
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2018
Source : www.legavox.frQu’est-ce qu’un abandon de chantier ? Vous avez sollicité un entrepreneur pour exécuter des travaux dans votre bien immobilier et les ouvriers ont déserté votre chantier. La date de livraison prévue dans le contrat ou le devis est dépassée et l’entreprise ne vous donne plus de nouvelles. On exclura les cas de force majeure, les intempéries et jours fériés. Des solutions existent... Lire la suite
Historique
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Logement : les députés votent le bail de courte durée - Les Echos
Publié le : 05/06/2018 05 juin juin 06 2018Droit immobilier / Baux d'habitationLe « bail mobilité », qui doit durer entre un et dix mois, est réservé aux personnes en formation, en stage ou en mission temporaire professionnelle. C'était une promesse d'Emma...Source : www.lesechos.fr
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Beau départ pour « Seabin », la poubelle flottante qui nettoie les ports - Les Echos
Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018Droit de l'environnementCommercialisé depuis novembre 2017, cet « aspirateur à déchets », inventé par deux Australiens, comptabilise déjà 5.000 précommandes. Le principe de cette poubelle flottante est...Source : www.lesechos.fr
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Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018Droit immobilier / Droit de la constructionL’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie générale" est également couvert pour les "travaux de terrassement"...Source : www.batirama.com
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Couche d'ozone : la réapparition suspecte d'un gaz polluant - Les Echos
Publié le : 23/05/2018 23 mai mai 05 2018Droit de l'environnementDes scientifiques ont découvert que les émissions du CFC-11, interdit depuis 1987, avaient augmenté de 25 % depuis 2012. Sans réelles explications...Source : www.lesechos.fr
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L'abandon de chantier..
Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018Droit immobilier / Droit de la constructionQu’est-ce qu’un abandon de chantier ? Vous avez sollicité un entrepreneur pour exécuter des travaux dans votre bien immobilier et les ouvriers ont déserté votre chantier. La dat...Source : www.legavox.fr
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La dette écologique de la France s’accentue - Magazine Decideurs
Publié le : 15/05/2018 15 mai mai 05 2018Droit de l'environnementSamedi 5 mai, la France est entré en déficit écologique. Elle a consommé plus de ressources naturelles en cinq mois que la planète ne peut lui en offrir sur un an. Ce « jour de...Source : www.magazine-decideurs.com